Voici une petite explication.

Le prêt de véhicule

Il y a des fortes chance que votre contrat d’assurance vous autorise à prêter votre véhicule. Mais ce n’est pas possible en cas de conduite exclusive. Si votre contient une clause de conduite exclusive, c’est seulement les personnes inscrites au contrat qui seront garanties en cas d’accident, et dans ce cas vous ne pouvez pas prêter votre véhicule.

A défaut de conduite exclusive, vous pouvez prêter votre véhicule, mais il faut que cela reste occasionnelle et ponctuelle. Tout sinistre occasionné par le conducteur de votre véhicule sera enregistré sur votre contrat d’assurance, et non celui du conducteur.

Attention, selon l’expérience et l’âge du conducteur (permis et assurance de moins de 3 ans par ex), une franchise majorée de prêt de volant peut vous être demandé en cas de sinistre. Il faut bien vérifier les ces informations au contrat.

Le covoiturage

Pour pratiquer ce genre de prêt de véhicule régulier, vous devez en informer votre assureur pour clarifier les choses en cas d’accident.

Vous aurez, si votre assurance l’accepte, un contrat mieux adapté à la conduite multiple conducteurs. Vous aurez sans doute une augmentation de tarif, et cela va en plus dépendre de l’expérience de la personne qui va conduire votre véhicule.

Les étapes à suivre

Avant toute chose vous devez « analyser » la scène. Constatez les dégâts si il y en a. Par exemple si votre antivol a été forcé ou si il a des débris de votre moto, prenez des photos pour preuves. Ne jeter pas votre antivol ! Ces photos et preuves pourront vous servir pour prouver que ce n’est pas une fausse déclaration de vol.

Ne tarder pas et aller au plus vite au commissariat ou gendarmerie. Au plus tard dans les 48 heures, pour y porter plainte pour vol. Ceci permettra dans l’immédiat de vous protéger si le voleur de votre moto commet des infractions au code de la route ou si il est à l’origine d’un accident. Ensuite on va vous remettre un récépissé de dépôt de plainte que vous aurez à remettre à votre assurance moto.

Tout comme le dépôt de plainte, ne tarder pas à déclarer le vol à votre assurance. 48 heures au maximum. Faites les par lettre recommandé avec la description de ce que vous avez vu. ajouter le récépissé de déclaration de vol. Il est possible que votre assurance vous demande des preuves que vous aviez un antivol ou d’autres pièces. Conservez bien les factures.

Garantie vol

Lors de souscription à votre contrat d’assurance, pensez à prendre la garantie vol. si vous êtes au tiers simple, vous ne serez rien remboursé. Si vous avez cette garantie, vous serez dédommagé après 1 mois sans avoir retrouvé votre moto au prix de l’argus. Attention, c’est le prix de l’argus de l’assurance, qui est moins favorable que l’argus que l’on connait habituellement.
Si votre moto est retrouvé avant 1 mois, vous serez remboursé des éventuelles dégâts occasionnés dans la limite prévu au contrat.

Vérifiez bien quel contrat d’assurance moto vous allez souscrire. Faites le tour  des propositions, l’exigence en matière de sécurité peut varier du simple U au gravage, alarme SRA et box.

Ce qui vous attend

Déjà, bonne nouvelle. en général si vous allez assurer un scooter 125 cm3 vous aller bénéficier de votre bonus auto. En effet vos antécédents d’assurance son souvent pris en compte. Cependant ce n’est pas systématique car les assureurs son frileux avec les personnes inexpérimentées en deux-roues. Et bien sûr votre prime d’assurance sera plus cher.

Si vous pouvez, adressé vous en premier à votre assureur auto. En effet il arrivé fréquemment que les assureur n’aiment pas assurer un scooter seul sans qu’il soit rattaché à un contrat auto. Ce cumul permet d’avoir une assurance scooter plus compétitive niveau garantie/tarif, ce que ne propose pas toujours des assurances scooter pas cher.

Concernant votre scooter, il est très souvent demandé des moyens de protection antivol comme un U homologué mais aussi le gravage. Cela peut aller jusqu’à exigé que votre véhicule dorme dans un box privé. Ces demandes peuvent être différentes selon l’assureur, votre ville, le lieu où « couche » votre deux-roues….

La garantie corporelle indispensable

Ce n’est pas un secret que le scooter est plus dangereux que la voiture. Il est très fortement conseillé de prendre dans votre contrat la garantie corporelle du conducteur. Cette garantie importante vous assure le versement d’un capital en cas de décès ou d’invalidité, ce qui n’est pas négligeable.

Regardez bien votre contrat d’assurance scooter cas ce montant peut varier fortement d’un assureur à l’autre. C’est en général un montant avec un plafond maximum et ce qui est versé peut être très inférieur au maximum attendu.

Le tarif

Comme pour les autres type d’assurance, cela varie d’un assureur à l’autre. Et le deux-roues est encore plus représentatif de ces variations. N’hésitez pas à bien comparer les tarifs et garantie d’un maximum d’assureurs car vous serez surpris des variations tarifaires que vous aller trouver. Ne vous précipitez pas vers l’assurance la moins cher, vous avez besoin en scooter de garanties sérieuses.

Avant de vous lancer sur la route, consultez notre fiche débutant en scooter et moto 125 cm3.

Si le bénéficiaire n’avait pas accepté la clause

Si lors du contrat le bénéficiaire n’avait pas accepté la clause, ou si il n’en n’avait pas été informé il n’y a aucun problème à modifier le contrat d’assurance vie. Il n’y a pas de condition particulière appliqué a cette modification, un simple avenant au contrat suffit et une notification par huissier (ou un alinéa dans le testament).

Si le bénéficiaire a accepté la clause

L’acceptation de cette clause doit être réalisé par un avenant contracté sous seing privé du soucripteur et du bénéficiaire. Soit les deux personnes peuvent avoir recours à un simple accord écrit. Il est toutefois conseillé de signer un acte authentique en passant devant un notraire ou encore que le nom du bénéficiaire soit inscrit dans codicille testamentaire.
Si cette clause est accepté alors il sera impossible de la modifier sans l’accord du bénéficiaire. Y compris concernant des éventuels retrait d’argent du contrat assurance vie.

Pour facilité la transmission du capital au décès du souscripteur, il est conseillé d’informer le ou les bénéficiaires de la clause pour facilité les démarches auprès de l’assureur.

La Loi Méhaignerie de 1986 oblige le locataire à prendre une assurance habitation locataire pour couvrir les frais en cas de sinistre. En effet c’est le locataire qui est responsable des dégâts pendant sa durée d’occupation des lieux.
Lors qu’il signe le bail de location il a donc à fournir une attestation d’assurance habitation.

Dans tous les cas, le locataire doit avoir au minimum une garantie en responsabilité civile dans son contrat. Si vous êtes locataire vous pouvez choisir soit une assurance multirisque habitation ou une assurance spécifique.

Le contrat multirisque habitation

Le contrat multirisque habitation est le contrat d’assurance habitation le plus répandu et le plus simple. Il couvre les dégâts du locataire vis à vis du propriétaire et des voisins. Par exemple cela est utile en cas de dégât des eaux.

Ce type de contrat protège aussi les biens en cas de dégradation dû à :

• un dégât des eaux
• un incendie, une explosion, une chute de foudre
• un bris de glace
• un vol

Ce type de contrat habitation inclus la garantie responsabilité civile obligatoire pour les dégâts que vous et votre famille pourrait occasionner à des tiers.

Vérifiez toujours ce que contient les garanties. Par exemple vérifiez si le contrat inclus par exemple les dégâts que peuvent occasionner vos animaux domestiques. Vérifier aussi qui est couvert et si votre famille est bien protégée. Assurez-vous de connaitre quels sont les plafonds de garanties maximum pris en charge.

Sachez que le propriétaire est dans l’obligation de vous fournir un logement décent et en bon état. Ainsi si un sinistre à lieu en dehors des obligations locatives et qui serait du à un mauvais entretien du logement, c’est à lui de faire jouer sa propre assurance.

Dans le mois qui suit allez à la préfecture avec ce récépissé pour obtenir un duplicata de votre carte grise. N’oublier pas votre contrôle technique si votre véhicule à plus de quatre ans.

Apparu en France depuis peu, ce système existe depuis plusieurs année en Angleterre par exemple. Ces contrat sont appelé Pay As You Drive.
Le principe est de payer son assurance auto en fonction du nombre de kilomètre parcourus par an. Ce type d’assurance auto pas cher peut avantager les rouleur occasionnels et ceux qui roule très peu.
A savoir que les garanties proposées sont identique à contrat d’assurance classique.

Comment fonctionne l’assurance au kilomètre ?

C’est au moment de la souscription du que le client devra donner un nombre de kilomètre estimatif de ce qu’il pense faire dans l’année. Pour être sûr que vous respectez votre engagement l’assureur peut installer dans votre voiture un boitier qui lui permettre de vérifier si vous dépasser le nombre de kilomètre déclaré au contrat.

Le tarif de l’assurance au kilomètre

Si vous êtes en dessous de la distance déclaré, vous pouvez bénéficier d’un réduction de votre prime d’assurance.
Si vous dépassé le kilométrage, vous allez payer une surprime pour chaque kilomètre en trop.  Il faut donc bien calibrer son kilométrage à la souscription du contrat sinon vous risquez de dépasser le tarif d’une assurance classique.

Mais comment fonctionne t’il ?

Pour qui est le bonus-malus ?

Il s’applique au véhicules qui possèdent quatre roues (en dehors des quads) et aux deux roues (plus les véhicules considéré comme tel) de plus de 125 cm3.

Comment avoir du bonus ?

Le bonus s’applique par coefficient. Lors de votre première assurance, votre cotisation de référence applique donc un coefficient égal à 1. Ce qui correspond un peu à zéro bonus et zéro malus. Ce coefficient est revu tout les an à échéance de votre contrat d’assurance. Plusieurs cas :

Vous n’avez pas eu d’accident impliquant votre responsabilité au cours des 12 mois précédent, votre coefficient antérieur sera réduit de 5%, soit 0,95. On applique donc une formule qui est 1 x 0,95 = 0,95. 0,95 sera votre nouveau bonus. Tout les ans, si vous n’avez pas d’accident responsable, votre bonus sera réduit de 5% ou 0,95. par exemple sur trois ans en partant de 1 :

• Année 1 : 1 x 0,95 = 0,95
• Année 2 : 0,95     x 0,95 = 0,90
• Année 3 : 0,90     x 0,95 = 0,85

Le bonus maximum est atteint au bout de 13 ans sans accident. Vous aurez alors 0,50 et ne pourrez plus aller au delà. Cela représente une réduction de 50%

Comment avoir du malus ?

Identiquement au bonus, tout les an votre coefficient est recalculé suivant vos accident de l’année précédente. Si vous avez eu un ou des accidents, un coefficient cette fois de majoration sera appliqué à votre bonus.
Au lieu de multiplier votre bonus par 0,95 on va le multiplier par 1,25 soit 25% en plus si vous avez eu un accident responsable à 100%.
Il sera majoré de 1,125 soit 12,5% si vous avez eu un accident à responsabilité partagé avec un autre conducteur.
Le maximum d’un malus est de 3,50, soit 250% de majoration (tout comme le bonus est plafonné à 0,50).
Heureusement pour les mauvais conducteurs ou les malchanceux, après 2 ans de conduite sans accident le malus est ramené à 1.

• Si vous avez deux sinistres dans l’année avec un bonus de 0,85 :
  0,85 x 1,25 x 1,25 = 1,32 de CRM

Cas d’accident sans majoration

Il n’y a pas de majoration appliqué lors d’un vol, un incendie ou d’un bris de glace qui ne feraient pas intervenir d’autres garanties.
Si bien sur c’est le tiers qui est totalement en tord ou en cas de force majeur.
Un accident causé par un conducteur désigné au contrat et qui ne vit pas dans le même foyer.
Un accident causé par un personne qui conduirait à l’insu du propriétaire.
Un accident alors que vous avez 0,50 % de bonus depuis au moins 3 ans d’assurance consécutives.

Tableau du bonus :

En ce qui concerne l’assurance

Pour les véhicules destinés à prendre des chemins publiques

L’article de loi L211-1 du code des assurances dit : entend par  » véhicule » tout véhicule terrestre     à moteur, c’est-à-dire tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol et qui peut être    actionné par une force mécanique sans être lié à une voie     ferrée, ainsi que toute remorque, même non attelée.
Toute     personne physique ou toute personne morale autre que l’Etat, dont la responsabilité civile peut être engagée en raison de dommages subis par des tiers résultant d’atteintes aux     personnes ou aux biens dans la réalisation desquels un véhicule est impliqué, doit, pour faire circuler celui-ci, être couverte par une assurance garantissant cette responsabilité.

Pour les véhicules destinés à prendre des chemins privés

Si votre véhicule reste immobilisé dans votre garage ou n’importe quel endroit clos et privé, vous n’êtes pas obligé de l’assurer. Mais il est vivement conseillé de prendre au minimum une assurance responsabilité civile pour vous couvrir en cas d’accident. En effet même immobilisé, un véhicule comme un scooter ou une moto peut très bien tomber sur un quelqu’un. Et vous en serez responsable. Si vous n’avez pas d’assurance pour ce véhicule c’est vous qui payerez tout les frais.
Notez que d’après article L 324-2 du code de la route, si vous n’êtes pas assuré vous risquez une amende d’un montant maximum de 3750 euros.

Pour les véhicules non homologués

Si votre véhicule n’est pas homologué, vous n’avez absolument pas le droit d’emprunter la voie publique. L’amende est la même que celle du défaut d’assurance.
L’usage sur voie ou terrain privé est bien sur autorisé mais vous avez à respecter malgrès tout les conditions d’âge selon la cylindrée et la puissance ainsi que les conditions du permis qui donne accès à ces véhicules. Seules les mini-motos de de moins de 50cm3 ne sont pas soumis à ces règles car elles sont classées dans la catégorie des cyclomoteurs.

Même si vous roulez dans un terrain privé, mini-motos, quads, motos de cross qui ne sont pas homologués doivent être avoir une assurance deux roues.

C’est un accident assez courant. Voici quelques conseil pour faire face.

Dès la découverte de la fuite

Il convient en premier lieu de couper l’arrivée d’eau à l’alimentation général de l’habitation.
Si vous êtes en appartement et que la fuite est dans une partie commune, prévenez le gardien une personne du conseil syndical. Si la fuite n’est très importante ou qu’il n’y a pas de danger, éviter d’appeler les pompiers.

Rechercher d’où peut provenir la fuite.
Si la fuite vient de votre habitation ou celui d’un voisin essayer de colmater la fuite avec des réparations d’urgences ou éventuellement de déboucher un éventuel tuyaux bouché.
Si la fuite vient d’un endroit collectif et reste introuvable, il faut faire effectuer des travaux de recherche de fuite. Si vous êtes en appartement ces recherches sont à la charge de l’organisme qui gère le bâtiment comme l’OPAC ou OPHML ou à votre syndic. En effets ces travaux de recherches sont souvent onéreux car il peut y avoir de la destruction de matériel pour accéder à l’endroit de la fuite (casser un mur, du carrelage…).

Si vous êtes en hiver aérer bien la pièce et faites fonctionner vos radiateurs. Épongez le maximum d’eau. Si vous tenez à des biens comme tapis ou habits, ne tarder pas à les apporter au pressing car après 15 jours les tâches ont tendance à rester.

Faire appel à un artisan pour parer au plus pressé.

Méfiez-vous des services rapide de dépannage. En effet ces entreprises sont très chères et vous n’êtes pas garantie de la qualité du travail. Faites appelle plutôt à un artisan local et pensez à demander quels sont les frais de déplacements. Avant qu’il commence les travaux, faites lui faire un devis pour éviter les mauvaises surprises. Et faites jouer la concurrence entre plombiers. Une fuite ne nécessite pas forcement de changer toute un installation. Pensez à n’engager que de réparations minimum car les responsabilités de chacun, votre voisin, le propriétaire ou vous, ne sont pas encore définies.

Une fois l’urgent passé.

Prévenez soit votre propriétaire soit votre syndic.
Si la fuite est sur un canalisation apparente et que votre installation à moins de deux ans, elle est garantie par le professionnel qui l’a faite par la garantie biennale.
Si la fuite est caché ou encastré et que le bâtiment à moins de 10 ans, c’est la garantie décennale du constructeur du bâtiment qui couvre les réparations.
Si la fuite vient d’un appareil sous garantie comme un lave linge, faites appel à service après-vente du magasin qui vous à vendu l’appareil.
La déclaration à votre assurance habitation est à faire au plus vite dès lors que vous avez connaissance du sinistre  ou au plus tard 5 jours après le sinistre. Peut importe si tout les éléments ne sont pas en votre possession. Vous devez remplir un Constat Amiable Dégâts des Eaux seul ou avec les personnes touchées par le sinistre. Ce document est à remettre à l’expert ou à votre assureur si il n’y a pas d’expert.

Pour votre indemnisation.

Il est possible qu’un expert soit délégué par votre assureur suivant la nature du sinistre. C’est lui qui va déterminer le montant des travaux et indemnisations.
Si les dégâts ne sont pas trop important et que vous faites les réparations vous même, votre indemnité sera conséquence du temps à passer, du matériel, des fournitures et de la surface à réparer.
Si les dégâts sont important les travaux seront prise en charge par un entreprise agrée par votre assureur ou un artisant que vous aurez choisis et qui vous aura établi un devis. Ne commencez pas de travaux sans l’accord de votre assurance.

Consulter votre constat d’assurance habitation. Certains éléments ne peuvent ne pas être pris en charge comme les remontées d’humidité, la négligence comme ne pas fermer une fenêtre par temps de pluie…
Faites attention à la réparation de la fuite, elle peut ne pas être remboursée car si vos le sont, l’entretien de votre installation est à votre charge.
il convient donc de bien choisir son assurance habitation.